Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CERCLE SELECTION
CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES

Numéro de dépôt :
93489754
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2003

Présentation de la marque LE CERCLE SELECTION

Déposée le 27 octobre 1993 par la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CERCLE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES domicilié(e) 24240 SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque LE CERCLE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERCLE SELECTION est expirée depuis le 27 octobre 2003.

CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : 1.2.3. , FONCAUSSADE , VIEUX MARCHE , FONDUROC , HAUT BRANAC , CHASSE MAREE , FONCAUSSADE , CYRANO DE BERGERAC


CAVE COOPERATIVE DE SIGOULES - 24240 SIGOULES - France - SIREN 781676697


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Vins de pays; vins d'appellation d'origine contrôlée; vins mousseux de qualité; vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée